Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Diamond Tooth implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Diamond Tooth propose des cours axés sur la croissance spirituelle pour les professionnels. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
Operational terms and reference conditions
This section outlines key operating conditions, reference materials, and practical use constraints that apply alongside the clauses below.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront communiquées lors de la prise de contact. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités à tout moment.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales régissant l'utilisation de nos services seront fournies sur demande. Ces conditions peuvent être sujettes à des mises à jour.
Policy Terms
Tous les contenus présents sur le site Diamond Tooth sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
05
Policy Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Diamond Tooth sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Reference
Service Public FR06
Restriction Note
Avertissement de responsabilité
Diamond Tooth ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site ou de ses services.
Reference
EU Commission07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site.
ReferenceHCCH